Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, prise en ses articles 6, 14 et 19 ; et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, prise en ses articles 22 et 32, nous portons à votre connaissance les informations suivantes :

1. Relativement au site web :

Nom du site : La Boîte à Lingerie.

URL du site : http://laboitealingerie.fr

2. Relativement au propriétaire du site web :

GEMP Diffusion, Entreprise Individuelle immatriculée au RCS de Bourges sous le numéro 331 020 131 00057, code NAF 4791A.

Assujettie à la TVA sous le numéro FR 13 331020131

Sise au : 2 route du Val de Loire, 18320 Cours-les-Barres, France.

Adresse mail : contact@laboitealingerie.fr

Numéro de téléphone : +33(0)6.63.32.28.12.

Et représentée par : M.Philippe CONCHON.

Adresse postale : 2, route du Val de Loire, 18320 Cours-les-Barres, FRANCE.

Adresse mail : contact@laboitealingerie.fr

Numéro de téléphone : +33(0)6.63.32.28.12.

3. Publication du site web :

Directeur de publication : M.Philippe CONCHON.

Responsable de rédaction : M.Grégory CONCHON.

Webmaster du site : Agence MyCom Nevers

4. Conception du site web :

Nom : SARL MyCom Nevers, au capital de 4.000€, immatriculée au RCS de Nevers sous le numéro 797 754 421 00015.

Assujettie à la TVA sous le numéro FR26797754421

Adresse : 23 rue de Rémigny, 58000 Nevers, France.

Adresse mail : laboitemail@agencemycom.fr

Téléphone : +33(0)9.84.09.74.60.

Site web : http://agencemycom.fr

5. Hébergement du site web :

Nom : SAS OVH, au capital de 10 059 500 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.

Assujettie à la TVA sous le numéro FR 22 424 761 419.

Adresse : 2 rue Kellermann, 59010 Roubaix, France.

Téléphone : +33(0)9.72.10.10.07.

6. Données personnelles :

Site web déclaré en ligne auprès de la CNIL sous le numéro 1921128

Vous disposez d'un recours en cas d'utilisation non-conforme à la loi de vos données personnelles, soit en ligne : http://www.cnil.fr/vos-droits/plainte-en-ligne/ ou par courrier postal à l’adresse suivante :

CNIL
8 rue Vivienne
CS 30223
75083 Paris cedex 02

7. Éléments de propriété intellectuelle.

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… conformément aux dispositions nationales et internationales en vigueur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@laboitealingerie.fr

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.